Les recettes de cuisine sont-elles libres ?

23 juillet 2013,
par Romy Têtue

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La recette de cuisine est l’exemple pris pour expliquer le logiciel libre. En réalité les recettes sont le plus souvent diffusées de façon privative, tous droits réservés. Qu’y comprendre ?

Pour illustrer le principe du logiciel libre par rapport aux autres logiciels, Richard Stallman le compare volontiers à la recette de cuisine :

Si vous utilisez des recettes de cuisine, vous avez probablement fait l’expérience de recevoir la copie d’une recette de la part d’un ami qui la partage avec vous. Et vous avez sans doute fait également l’expérience — à moins d’être un néophyte complet — de changer cette recette. Cette modification, vous la transmettez à d’autres en faisant des copies. Un programme d’ordinateur est comme une recette de cuisine.

Cette transcription d’un discours tenu à l’Université de New-York en 2001 illustre le combat de Stallman pour une informatique libre. Très didactique à force de parcourir le monde, le père du logiciel libre aime utiliser les métaphores. Pour le détail, voir : La cuisine ? C’est comme les logiciels ! Cette comparaison m’a permis de comprendre simplement l’enjeu du développement libre. Mais je me dis que Richard Stallman ne doit pas beaucoup cuisiner, car son exemple entre en contradiction avec la réalité des recettes de cuisine, dont quantité sont diffusées sous Copyright, « tous droits réservés », dans les livres de cuisine et sur les sites culinaires. Que les recettes fassent partie du domaine public n’est pas une évidence.

Par exemple, le très connu Marmiton est un site communautaire de cuisine affichant près de 60000 recettes proposées par les internautes, qui en sont donc les auteur·e·s. Ceux-ci remplissent soigneusement la base de données qui appartient à la société Marmiton, laquelle édite depuis 2010 un magazine papier qui lui rapporte désormais davantage que la publicité web. Les gourmets, en publiant leurs recettes sur le site, acceptent implicitement ses conditions d’utilisation. Or les conditions de reproduction des recettes sont limitées, de quoi se demander si l’auteur·e d’une recette diffusée sur Marmiton peut ensuite la reproduire pour un usage commercial à son propre bénéfice…

Autre exemple, récent et scandaleux celui-ci : le Foodle est une tablette numérique de cuisine proposant des milliers de recettes… pillées dans la blogosphère culinaire, sans l’autorisation ni mention de leurs auteur·e·s qui se sont indignés, forçant l’éditeur, le groupe SEB, à modifier sa position et les contenus plagiés.

C’est ainsi qu’un groupe « Halte Au Plagiat Culinaire » s’est constitué fin 2012 où les blogueurs et blogueuses des sites de cuisine se demandent comment empêcher que leurs recettes soient copiées…

Mais qu’est-ce qu’une recette ?

Il y a un malentendu sur ce qu’est une recette. N’étant que la liste des ingrédients et la description des opérations nécessaires à la préparation, la recette relève en réalité de la sphère des idées et des informations. Elle n’est donc pas protégeable par le droit d’auteur. Parler de « recette libre » est donc un pléonasme et c’est à raison que Stallman prend la recette en exemple.

La seule façon de protéger une recette de cuisine est de ne pas la divulguer et la garder secrète. C’est le cas du logiciel non libre, dit « privatif » parce qu’on ne peut l’étudier ni l’améliorer et le partager. On ne peut que déguster le plat préparé. Les professionnels de la cuisine se prémunissent par des clauses de confidentialité et de non concurrence, pour éviter que leurs recettes soient connues. Voir : On ne peut pas protéger une recette de cuisine.

Pour qu’il y ait droit d’auteur, il faut qu’il y ait auteur·e et donc œuvre. La recette de cuisine n’est pas une œuvre de l’esprit. Pour le devenir, elle doit refléter la personnalité de son auteur·e, par sa rédaction originale et par l’illustration. Voir : Les recettes sont-elles solubles dans le droit d’auteur ?

Ce qui est protégeable, ce n’est pas tant la recette que la publication qui en est faite. La meilleure façon de protéger vos publications est d’indiquer les conditions d’usage en les plaçant par exemple sous l’une des licences Creative Commons, parmi lesquelles la « CC by sa » est libre.

Libérez vos recettes !

Pour sortir de la crainte du plagiat et préserver l’esprit de partage nécessaire au plaisir culinaire, le plus simple est de laisser vos recettes libres. Voici trois intéressantes initiatives, parmi d’autres, de libération de recettes :

Bon appétit !

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Vos commentaires

  • Le 23 juillet 2013 à 15:51, par gakurekibyo En réponse à : Les recettes de cuisine sont-elles libres ?

    Pour reléguer un peu la discussion eue sur twitter.

    Il me semble que la comparaison logiciel / Logiciel de cuisine est perfectible voire inadéquat. A tout le moins elle peut être critiquée.

    Si l’on parle de protection d’une oeuvre encore faudrait-il qu’il y en ait une. Comme la jurisprudence l’a constamment rappelé en France une oeuvre de l’esprit doit être originale pour justifier sa protection. Une recette brute ne peut donc en théorie jouir d’un droit d’auteur car son contenu est trop informatif pour recevoir de son auteur une empreinte de sa personnalité. Dès lors il ne peut y avoir de protection par droit d’auteur à moins d’un apport original suffisant comme par exemple une rédaction prosaïque de la recette ou bien l’ajout d’illustration (comme mentionné dans l’article) ...
    Néanmoins la majeure partie du temps il n’y a rien de réellement original dans une recette publiée.. donc domaine public et il est légitime d’en faire ce que l’on veut. C’est là que je conteste l’apposition du label « Creative Commons » faute d’objet... Si la recette est originale, effectivement on peut utiliser la CC pour en déterminer les conditions d’exploitation. Néanmoins je pense que dire « La meilleure façon de protéger votre recette est de la placer sous l’une des Creative Commons » est un raccourci un peu facile car en aucun cas il n’est expliqué pourquoi un tel recours serait préférable au recours aux prérogatives classiques du droit d’auteur (droit patrimonial et droit moral).

    Quid alors de l’affaire Marmiton et Foodle ? La protection qu’ils allèguent ne se fonde pas sur le droit d’auteur classique mais sur le droit du producteur des bases de données (art. L 112-3 AL2) et sur le droit (sui generis) sur le contenu. Là où justement il peut y avoir débat c’est sur le fondement moral de cette protection car le bon sens entraînerait naturellement à ne pas voir dans une « méthode de rangement » une quelconque empreinte de personnalité... La jurisprudence française et communautaire n’étant pas allée en ce sens (en confondant apport créatif et investissement) on devrait parler de « droit d’auteur ». Je m’y refuse encore.

    De plus si leurs conditions générales obligent à un « transfert de propriété » des recettes mises par les internautes sur le site, cette clause n’aura aucune portée juridiquement car :

    • soit la création n’est pas originale donc il n’y aura aucun droit à faire valoir auprès d’eux
    • soit la création est originale (on peut en douter) et dès lors effectivement spécifier les conditions d’exploitations par l’apposition d’un CC, à l’intérieur même de l’article posté sur Marmitton par exemple, peut être vu comme le meilleur moyen de protéger la création faute de pouvoir matériellement négocier cette « cession » avec le site. Il y aura naturellement conflit de droits entre les CGU du site et la CC mais en vertu de l’interprétation favorable à l’auteur la CC prévaudra.

    Et là où cela devient extrêmement criticable (et compliqué) c’est que l’article donne l’impression que puisque le logiciel est protégé par droit d’auteur (sous l’influence illégitime du copyright), alors qu’il aurait dû l’être sous brevet, alors la recette pourrait l’être également, notamment sous CC... Or le régime du droit des logiciels est un cas extrêmement particulier et très critiqué par une partie de la doctrine juridique en France..

    Résultat des courses : je pense que ce petit comment revient à intellectualiser un débat extrêmement complexe qui n’a pas tellement sa place ici. Richard stallman aurait également dû s’inspirer d’un tel écueil pour ne pas mélanger les logiciels et les recettes de cuisine ...

  • Le 24 juillet 2013 à 00:02, par Suske En réponse à : Les recettes de cuisine sont-elles libres ?

    Si le fait de mettre une licence CC sur une recette évite le moindre tracas lié à cette gabegie de la « créativité » alors qu’on est en fait dans le domaine de l’évolution culturelle par laquelle nous ne somme tou-te-s que grains de sables par rapport à la montagne des acquis de nos prédécesseurs, alors, pourquoi se priver de cette licence ?

    Si cette simple mesure ne suffit pas, alors changeons les lois (et le monde ?)

  • Le 13 mars 2014 à 14:14, par Eric En réponse à : Les recettes de cuisine sont-elles libres ?

    Bonjour,
    J’arrive bien après le débat, mais j’ai eu une discussion similaire la semaine dernière lors d’un cours de cuisine que j’ai eu. Nous débattions sur le fait de pouvoir ou non diffuser une recette ; et si une recette de cuisine peut ou ne peut pas être protégée par des droits d’auteur etc.
    Je ne vais pas refaire la totalité du débat, mais à la finale nous avons conclu que le plus simple est effectivement de ne pas partager la recette pour éviter les problèmes de copie ou partage sans autorisation.

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