Les recettes de cuisine sont-elles libres ? - commentaires Les recettes de cuisine sont-elles libres ? 2014-03-13T13:14:34Z http://romy.tetue.net/les-recettes-de-cuisine-sont-elles-libres#forum5798 2014-03-13T13:14:34Z <p>Bonjour,<br class="manualbr" />J'arrive bien après le débat, mais j'ai eu une discussion similaire la semaine dernière lors d'un <a href="http://www.cook-and-go.com/fr_FR/atelier-cours-cuisine-paris.html" class="external" rel="external">cours de cuisine</a> que j'ai eu. Nous débattions sur le fait de pouvoir ou non diffuser une recette ; et si une recette de cuisine peut ou ne peut pas être protégée par des droits d'auteur etc. <br class="manualbr" />Je ne vais pas refaire la totalité du débat, mais à la finale nous avons conclu que le plus simple est effectivement de ne pas partager la recette pour éviter les problèmes de copie ou partage sans autorisation.</p> Les recettes de cuisine sont-elles libres ? 2013-07-23T22:02:53Z http://romy.tetue.net/les-recettes-de-cuisine-sont-elles-libres#forum5312 2013-07-23T22:02:53Z <p>Si le fait de mettre une licence CC sur une recette évite le moindre tracas lié à cette gabegie de la « créativité » alors qu'on est en fait dans le domaine de l'évolution culturelle par laquelle nous ne somme tou-te-s que grains de sables par rapport à la montagne des acquis de nos prédécesseurs, alors, pourquoi se priver de cette licence ?</p> <p>Si cette simple mesure ne suffit pas, alors changeons les lois (et le monde ?)</p> Les recettes de cuisine sont-elles libres ? 2013-07-23T13:51:29Z http://romy.tetue.net/les-recettes-de-cuisine-sont-elles-libres#forum5309 2013-07-23T13:51:29Z <p>Pour reléguer un peu la discussion eue sur twitter.</p> <p>Il me semble que la comparaison logiciel / Logiciel de cuisine est perfectible voire inadéquat. A tout le moins elle peut être critiquée.</p> <p>Si l'on parle de protection d'une oeuvre encore faudrait-il qu'il y en ait une. Comme la jurisprudence l'a constamment rappelé en France une oeuvre de l'esprit doit être originale pour justifier sa protection. Une recette brute ne peut donc en théorie jouir d'un droit d'auteur car son contenu est trop informatif pour recevoir de son auteur une empreinte de sa personnalité. Dès lors il ne peut y avoir de protection par droit d'auteur à moins d'un apport original suffisant comme par exemple une rédaction prosaïque de la recette ou bien l'ajout d'illustration (comme mentionné dans l'article) ...<br class="manualbr" />Néanmoins la majeure partie du temps il n'y a rien de réellement original dans une recette publiée.. donc domaine public et il est légitime d'en faire ce que l'on veut. C'est là que je conteste l'apposition du label « Creative Commons » faute d'objet... Si la recette est originale, effectivement on peut utiliser la CC pour en déterminer les conditions d'exploitation. Néanmoins je pense que dire « La meilleure façon de protéger votre recette est de la placer sous l'une des Creative Commons » est un raccourci un peu facile car en aucun cas il n'est expliqué pourquoi un tel recours serait préférable au recours aux prérogatives classiques du droit d'auteur (droit patrimonial et droit moral).</p> <p>Quid alors de l'affaire Marmiton et Foodle ? La protection qu'ils allèguent ne se fonde pas sur le droit d'auteur classique mais sur le droit du producteur des bases de données (art. L 112-3 AL2) et sur le droit (sui generis) sur le contenu. Là où justement il peut y avoir débat c'est sur le fondement moral de cette protection car le bon sens entraînerait naturellement à ne pas voir dans une « méthode de rangement » une quelconque empreinte de personnalité... La jurisprudence française et communautaire n'étant pas allée en ce sens (en confondant apport créatif et investissement) on devrait parler de « droit d'auteur ». Je m'y refuse encore.</p> <p>De plus si leurs conditions générales obligent à un « transfert de propriété » des recettes mises par les internautes sur le site, cette clause n'aura aucune portée juridiquement car :</p> <ul class="spip"><li> soit la création n'est pas originale donc il n'y aura aucun droit à faire valoir auprès d'eux</li> <li> soit la création est originale (on peut en douter) et dès lors effectivement spécifier les conditions d'exploitations par l'apposition d'un CC, à l'intérieur même de l'article posté sur Marmitton par exemple, peut être vu comme le meilleur moyen de protéger la création faute de pouvoir matériellement négocier cette « cession » avec le site. Il y aura naturellement conflit de droits entre les CGU du site et la CC mais en vertu de l'interprétation favorable à l'auteur la CC prévaudra. </li> </ul> <p>Et là où cela devient extrêmement criticable (et compliqué) c'est que l'article donne l'impression que puisque le logiciel est protégé par droit d'auteur (sous l'influence illégitime du copyright), alors qu'il aurait dû l'être sous brevet, alors la recette pourrait l'être également, notamment sous CC... Or le régime du droit des logiciels est un cas extrêmement particulier et très critiqué par une partie de la doctrine juridique en France..</p> <p>Résultat des courses : je pense que ce petit comment revient à intellectualiser un débat extrêmement complexe qui n'a pas tellement sa place ici. Richard stallman aurait également dû s'inspirer d'un tel écueil pour ne pas mélanger les logiciels et les recettes de cuisine ...</p>